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En matière de copropriété, un lot est constitué d’une partie privative (logement, cave, parking) et d’une quote-part des parties communes et équipements collectifs. Ce mot désigne également en matière de lotissement l’une des parcelles destinée à la construction d’une maison individuelle.

Definitioner

PARTIE PRIVATIVE: Parties des bâtiments ou des terrains réservées à l'usage exclusif d'un copropriétaire déterminé.
LOTISSEMENT: Opération visant à diviser une propriété foncière en vue de l'implantation de bâtiments. Elle a pour objet ou pour effet de porter à plus de deux le nombre de terrains issus de ladite propriété.
LOT: En matière de copropriété, un lot est constitué d'une partie privative (logement, cave, parking) et d'une quote-part des parties communes et équipements collectifs. Ce mot désigne également en matière de lotissement l'une des parcelles destinée à la construction d'une maison individuelle.
COPROPRIÉTÉ: Répartition de la propriété d'un immeuble bâti ou d'un groupe d'immeubles bâtis entre plusieurs personnes par lots, chaque lot comprenant une partie privative (appartement, cave ...) et une quote-part de parties communes (escalier, ascenseur, cour, jardin ...). Dès lors qu'un immeuble appartient à deux propriétaires différents et qu'il est divisé en lots, il est soumis au statut de la copropriété.